Politique de confidentialité

Le responsable du traitement des données personnelles est :

[Nom et prénom de l'éditeur à compléter]
Personne physique
Email : contact@ovaelys.com

Les informations complètes relatives à l'éditeur sont précisées dans les Mentions légales.

Si Ovaelys est ultérieurement exploité dans le cadre d'une micro-entreprise, d'une société, d'une association ou de toute autre structure juridique, la présente Politique de confidentialité sera mise à jour.

Ovaelys s'engage à traiter les données personnelles selon les principes suivants :

• collecter uniquement les données nécessaires au fonctionnement du service ;
• expliquer clairement les usages des données ;
• ne pas vendre les données personnelles des utilisateurs ;
• ne pas utiliser les contenus personnels à des fins publicitaires ;
• limiter l'accès aux données aux seuls besoins techniques ou fonctionnels ;
• permettre à l'utilisateur de consulter, supprimer ou gérer ses contenus ;
• protéger les données par des mesures de sécurité raisonnables ;
• faire évoluer la présente Politique si le service ou les traitements changent.

Ovaelys peut collecter ou traiter les catégories de données suivantes.

3.1 Données de compte

Lorsque l'utilisateur crée un compte, Ovaelys peut traiter :

• adresse email ;
• mot de passe chiffré ou informations d'authentification ;
• identifiant utilisateur ;
• date de création du compte ;
• date de dernière connexion ;
• préférences de compte ;
• acceptation des CGU ou documents légaux.

Si une connexion via Google, Apple ou un autre service tiers est proposée ultérieurement, certaines informations nécessaires à l'authentification pourront être traitées.

3.2 Données saisies dans les bilans

Ovaelys peut enregistrer les réponses saisies volontairement par l'utilisateur, notamment :

• bilans quotidiens ;
• bilans événementiels ;
• bilans hebdomadaires ;
• bilans mensuels ;
• bilans annuels ;
• réponses textuelles aux questions ;
• notes personnelles ;
• objectifs ;
• difficultés ;
• apprentissages ;
• décisions ou intentions ;
• archives de bilans.

3.3 Données liées aux modules « À chaud » et « Prise de recul »

Certains modules peuvent conduire l'utilisateur à saisir des informations personnelles relatives à son vécu, par exemple :

• température émotionnelle ;
• intensité émotionnelle ;
• ressenti ;
• zones corporelles ressenties ;
• situation vécue ;
• pensée automatique ;
• fait observable ;
• interprétation ;
• besoin identifié ;
• action de soin ;
• action juste ;
• perspective après recul ;
• réponses de transmutation ou de réflexion.

Ces données sont saisies volontairement par l'utilisateur.

3.4 Archives, historiques et exports

Ovaelys peut traiter :

• archives de bilans ;
• archives de leçons ;
• archives d'expériences ;
• historique des réponses ;
• filtres appliqués ;
• documents téléchargés ou exports générés ;
• dates associées aux bilans ou périodes analysées.

3.5 Mémos vocaux

Une fonctionnalité de mémo vocal pourra être proposée ultérieurement. Si l'utilisateur choisit d'enregistrer un mémo vocal, Ovaelys pourra traiter :

• fichier audio ;
• durée du mémo ;
• date d'enregistrement ;
• module associé ;
• identifiant du compte utilisateur.

Un enregistrement vocal constitue une donnée personnelle. Cette fonctionnalité sera encadrée par des informations spécifiques si elle est activée.

3.6 Données techniques

Pour assurer le fonctionnement, la sécurité et la maintenance du service, Ovaelys peut traiter certaines données techniques, par exemple :

• adresse IP ;
• type d'appareil ;
• navigateur ;
• système d'exploitation ;
• journaux techniques ;
• erreurs applicatives ;
• dates de connexion ;
• données de session ;
• informations nécessaires à la sécurité du compte.

Ces données sont utilisées pour faire fonctionner le service, détecter des erreurs, prévenir des abus et sécuriser l'application.

Ovaelys peut contenir des informations personnelles intimes ou sensibles au sens courant, notamment parce que l'utilisateur peut y déposer des éléments relatifs à ses émotions, ses difficultés, ses relations, son vécu ou ses objectifs.

Ovaelys n'a pas pour finalité de collecter des données médicales ou de santé au sens d'un suivi médical, d'un diagnostic ou d'un traitement.

Toutefois, l'utilisateur est invité à faire preuve de prudence dans les informations qu'il saisit, notamment lorsqu'elles concernent :

• sa santé ;
• sa vie intime ;
• ses opinions ;
• des tiers ;
• son environnement professionnel ;
• des situations conflictuelles ;
• des informations confidentielles.

L'utilisateur est invité à ne pas saisir de données concernant des tiers sans nécessité ou sans base appropriée.

Les données personnelles sont traitées pour les finalités suivantes.

5.1 Création et gestion du compte

• créer un compte utilisateur ;
• authentifier l'utilisateur ;
• sécuriser l'accès ;
• gérer la session ;
• permettre la récupération du compte ;
• enregistrer l'acceptation des documents légaux.

5.2 Fonctionnement des bilans et modules

• afficher les questions ;
• enregistrer les réponses ;
• sauvegarder les bilans ;
• permettre la reprise d'un module ;
• générer des vues structurées ;
• afficher les résultats ou synthèses déterministes ;
• permettre la consultation ultérieure.

5.3 Archives et historique

• conserver les bilans ;
• afficher les archives ;
• filtrer les contenus ;
• rechercher dans les bilans ;
• organiser les réponses par période, type ou question ;
• permettre le téléchargement de la visualisation affichée.

5.4 Suivi personnel et objectifs

• enregistrer les objectifs ;
• suivre les progrès ;
• afficher les historiques ;
• permettre à l'utilisateur de relire ses apprentissages.

5.5 Notifications et rappels

Si cette fonctionnalité est activée, Ovaelys peut utiliser certaines données pour :

• envoyer des rappels ;
• signaler qu'un délai est terminé ;
• inviter l'utilisateur à compléter un bilan ;
• afficher une notification liée à un module.

L'utilisateur peut gérer ses notifications selon les paramètres disponibles dans l'application ou sur son appareil.

5.6 Sécurité, maintenance et amélioration

• assurer la sécurité du service ;
• détecter des erreurs ;
• prévenir les accès non autorisés ;
• corriger des bugs ;
• maintenir les performances ;
• vérifier le bon fonctionnement des fonctionnalités ;
• protéger les données des utilisateurs.

5.7 Support utilisateur

Lorsque l'utilisateur contacte Ovaelys, certaines données peuvent être utilisées pour :

• comprendre la demande ;
• répondre au message ;
• résoudre un bug ;
• accompagner l'utilisateur dans l'usage du service.

Selon les traitements, Ovaelys s'appuie sur les bases légales suivantes.

6.1 Exécution du contrat

Cette base est utilisée pour fournir le service demandé par l'utilisateur, notamment :

• création du compte ;
• connexion ;
• sauvegarde des bilans ;
• accès aux archives ;
• fonctionnement des modules ;
• téléchargement des contenus.

6.2 Consentement

Le consentement peut être utilisé pour :

• certaines notifications ;
• certains cookies non strictement nécessaires ;
• certaines fonctionnalités futures ;
• l'enregistrement vocal si un mémo vocal est activé ;
• certaines fonctionnalités automatisées futures si elles nécessitent un consentement.

L'utilisateur peut retirer son consentement lorsque la fonctionnalité le permet.

6.3 Intérêt légitime

L'intérêt légitime peut être utilisé pour :

• sécurité du service ;
• prévention des abus ;
• détection des erreurs ;
• amélioration technique ;
• conservation de journaux techniques limités ;
• protection contre les accès non autorisés.

6.4 Obligation légale

Certaines données peuvent être conservées ou traitées lorsque cela est nécessaire pour respecter une obligation légale, répondre à une demande légitime ou gérer un litige.

Au lancement, Ovaelys peut fonctionner sans analyse par intelligence artificielle.

Certaines fonctionnalités futures pourront proposer une aide automatisée, une synthèse ou une reformulation.

Si de telles fonctionnalités sont activées, Ovaelys informera l'utilisateur des traitements concernés et mettra à jour la présente Politique de confidentialité si nécessaire.

Les fonctionnalités automatisées, si elles existent, devront être comprises comme des supports de réflexion. Elles ne produisent pas une vérité définitive et ne remplacent pas un professionnel qualifié.

Ovaelys ne prend pas de décision produisant des effets juridiques ou significatifs sur l'utilisateur de manière exclusivement automatisée.

Les données personnelles sont destinées :

• à l'utilisateur lui-même ;
• à l'éditeur d'Ovaelys, dans la limite nécessaire au fonctionnement, au support et à la sécurité ;
• aux prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du service.

Ovaelys ne vend pas les données personnelles des utilisateurs.

Ovaelys ne transmet pas les contenus personnels des utilisateurs à des annonceurs.

Ovaelys peut s'appuyer sur des prestataires techniques, notamment pour :

• l'hébergement de l'application ;
• la base de données ;
• l'authentification ;
• le stockage ;
• les fonctions serveur ;
• l'envoi d'emails ;
• la maintenance ;
• les notifications ;
• la sécurité.

À ce stade, l'application est exploitée techniquement via Lovable Cloud, avec un backend, une authentification et une base de données reposant sur Supabase.

Prestataires identifiés :

• Lovable — https://lovable.dev
• Supabase — https://supabase.com

Les prestataires peuvent évoluer en fonction des besoins techniques du service. La présente Politique sera mise à jour en cas de changement significatif.

Les données sont hébergées par les prestataires techniques utilisés par Ovaelys, notamment Lovable Cloud et Supabase.

La localisation exacte des données dépend de la configuration technique du projet et des régions d'hébergement utilisées par ces prestataires.

Ovaelys s'efforcera de privilégier, lorsque cela est possible, des solutions d'hébergement situées en France ou dans l'Union européenne.

Si des données sont transférées hors de l'Union européenne, Ovaelys veillera à ce que des garanties appropriées soient mises en place conformément à la réglementation applicable.

Ovaelys conserve les données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées.

11.1 Données de compte

Les données de compte sont conservées tant que le compte utilisateur est actif. En cas de suppression du compte, les données associées sont supprimées ou anonymisées, sauf obligation légale ou nécessité de conservation temporaire.

11.2 Bilans, réponses et archives

Les bilans, réponses et archives sont conservés pendant la durée d'utilisation du compte. En l'absence d'activité prolongée, Ovaelys pourra supprimer ou anonymiser les données après une durée maximale de 3 ans après la dernière activité, sauf obligation contraire ou demande antérieure de suppression.

11.3 Données techniques

Les journaux techniques et données de sécurité sont conservés pour une durée limitée, adaptée aux besoins de sécurité, de maintenance et de prévention des abus.

11.4 Mémos vocaux

Si la fonctionnalité de mémo vocal est activée, les mémos seront conservés tant qu'ils sont utiles au module concerné ou jusqu'à leur suppression par l'utilisateur, dans la limite des durées prévues pour le compte.

L'utilisateur peut supprimer certaines données directement depuis l'application lorsque la fonctionnalité est disponible.

L'utilisateur peut notamment supprimer :

• certains bilans ;
• certaines archives ;
• certains contenus enregistrés ;
• son compte, si la fonctionnalité est disponible.

La suppression peut être définitive.

Certaines données techniques minimales peuvent être conservées temporairement pour assurer la sécurité du service, prévenir les abus ou respecter une obligation légale.

Lorsqu'une suppression est enregistrée dans un journal d'audit, Ovaelys s'efforce de ne pas conserver le contenu personnel supprimé dans ce journal.

Ovaelys peut proposer des fonctionnalités de téléchargement ou d'export de certains contenus, notamment les bilans ou visualisations filtrées.

Les modalités d'export global des données utilisateur pourront être précisées ultérieurement dans l'application ou dans la présente Politique.

L'utilisateur peut également contacter Ovaelys à l'adresse suivante pour toute demande relative à ses données : contact@ovaelys.com

Conformément à la réglementation applicable, l'utilisateur dispose de droits sur ses données personnelles.

Il peut notamment demander :

• l'accès à ses données ;
• la rectification de données inexactes ;
• l'effacement de ses données ;
• la limitation du traitement ;
• l'opposition à certains traitements ;
• la portabilité de ses données lorsque ce droit s'applique ;
• le retrait de son consentement lorsque le traitement repose sur le consentement.

Pour exercer ses droits, l'utilisateur peut écrire à : contact@ovaelys.com

Ovaelys pourra demander des informations complémentaires pour vérifier l'identité du demandeur lorsque cela est nécessaire.

Ovaelys s'efforce de répondre dans un délai d'un mois à compter de la réception de la demande complète.

Si l'utilisateur estime que ses droits ne sont pas respectés, il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL :

CNIL — Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
Site : https://www.cnil.fr

Ovaelys met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger les données personnelles.

Ces mesures peuvent notamment inclure :

• authentification des utilisateurs ;
• restrictions d'accès ;
• politiques d'accès aux données ;
• protection des routes privées ;
• sauvegardes ou mécanismes de récupération selon les prestataires ;
• journaux techniques de sécurité ;
• chiffrement ou mécanismes de protection fournis par les prestataires utilisés ;
• limitation des accès administratifs ;
• séparation des données par utilisateur lorsque la base le permet.

L'utilisateur participe également à la sécurité de son compte en :

• utilisant un mot de passe robuste ;
• gardant ses identifiants confidentiels ;
• évitant d'utiliser un appareil non sécurisé ;
• se déconnectant des appareils partagés ;
• signalant toute activité suspecte.

Aucun système numérique ne garantit une sécurité absolue. L'utilisateur est invité à ne pas saisir d'informations inutilement sensibles.

Les contenus saisis dans Ovaelys ont vocation à rester personnels.

Ovaelys ne revendique aucun droit de propriété sur les contenus personnels de l'utilisateur.

Ovaelys ne lit pas les contenus personnels des utilisateurs à des fins publicitaires.

Un accès technique limité peut exister lorsque cela est nécessaire pour :

• assurer le fonctionnement du service ;
• fournir un support demandé par l'utilisateur ;
• corriger un bug ;
• garantir la sécurité ;
• répondre à une obligation légale.

L'utilisateur peut être amené à mentionner d'autres personnes dans ses réponses.

L'utilisateur est invité à :

• limiter les informations concernant des tiers ;
• éviter les données inutilement identifiantes ;
• ne pas saisir de données sensibles concernant autrui sans nécessité ou base appropriée ;
• rester responsable des contenus qu'il écrit.

Ovaelys peut utiliser des cookies ou technologies similaires strictement nécessaires au fonctionnement du service, par exemple pour :

• maintenir une session ;
• sécuriser la connexion ;
• mémoriser certains choix ;
• permettre le fonctionnement de l'application.

Ces traceurs strictement nécessaires ne nécessitent pas nécessairement le consentement préalable de l'utilisateur.

Si Ovaelys utilise ultérieurement des cookies de mesure d'audience, de personnalisation, de publicité ou tout autre traceur non strictement nécessaire, l'utilisateur en sera informé et son consentement sera recueilli lorsque la réglementation l'exige.

Ovaelys ne prévoit pas, au lancement, d'utiliser des cookies publicitaires ou de vendre les données à des annonceurs.

Si l'utilisateur active les notifications, Ovaelys peut envoyer des rappels liés aux bilans, aux modules ou à des délais de prise de recul.

Les notifications peuvent être désactivées dans les paramètres de l'application ou de l'appareil.

Les notifications ne constituent pas un suivi médical, thérapeutique ou professionnel.

Ovaelys est réservé aux personnes âgées de 18 ans minimum.

Ovaelys n'est pas destiné aux mineurs.

Si Ovaelys découvre qu'un compte a été créé par un mineur, le compte pourra être supprimé.

Ovaelys est destiné principalement à un usage personnel.

Un usage professionnel, collectif ou organisationnel pourra être proposé ultérieurement et faire l'objet de conditions particulières.

En cas d'usage professionnel, les utilisateurs et organisations concernées devront veiller au respect des règles applicables en matière de données personnelles, de confidentialité, de droit du travail, de consentement et de non-surveillance abusive.

Ovaelys peut modifier la présente Politique de confidentialité, notamment en cas :

• d'évolution du service ;
• d'ajout de nouvelles fonctionnalités ;
• de changement de prestataire ;
• d'évolution juridique ;
• de modification des traitements de données ;
• de passage à un modèle payant ou professionnel.

La date de dernière mise à jour est indiquée en haut du document.

En cas de modification importante, l'utilisateur pourra être informé par un moyen approprié.

Pour toute question relative à la présente Politique de confidentialité ou aux données personnelles, l'utilisateur peut contacter Ovaelys à l'adresse suivante :

contact@ovaelys.com